Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:
Lundi 17 novembre 2008, à 20 h 30
afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé
Comptant sur votre présence à cette séance
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée
SCIEZ le 07/11/2008
LE MAIRE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
17 novembre 2008
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18/09/2008
Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 24/10/2008, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.
COMMUNCATION DU MAIRE
- Présentation par la Communauté de Communes du Bas-Chablais du Plan Local d’Habitat.
- Le Maire informe le Conseil sur la procédure de Révision-Elaboration du PLU en cours et annonce l’organisation d’une réunion publique à ce sujet qui aura lieu au CAS le jeudi 8 janvier 2009 à 20h30.
QUESTIONS A DELIBERER
1-Diagnostic agricole du PLU :
Le Conseil voudra bien autoriser Monsieur le Maire à faire établir un diagnostic agricole dans le cadre du PLU. Ce diagnostic, établi par la chambre d’agriculture, ayant un coût TTC de 2.033,20 €.
2-Validation du rapport de la C.A.O Adjudication des entreprises :
Marché :
- Aménagement 1er étage du bâtiment « le Grenier », Musée de la Préhistoire.
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Entreprises retenues |
Montant HT |
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Lot 1 |
Bardage -plancher bois - doublage |
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Infructueux |
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Lot 2 |
Menuiseries intérieures |
PERRACINO GUY |
14 601,10 |
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Lot 3 |
Cloisons - doublages - faux plafonds |
S.N.P.P. |
30 791,20 |
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Lot 4 |
Carrelages - chapes - faïences |
BOUJON DENIS |
10 326,50 |
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Lot 5 |
Sols souples |
SOLS CONFORT |
7 511,50 |
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Lot 6 |
Métallerie |
SINFAL SA |
17 994,50 |
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Lot 7 |
peinture |
U.G.F |
19 778,50 |
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Lot 8 |
enduit décoratif de façade |
LACHARME |
23 023,00 |
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Lot 9 |
Ascenseur |
AMPA |
24 900,00 |
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Lot 10 |
Electricité |
MUGNIER ELEC |
25 296,11 |
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Lot 11 |
Chauffage - plomberie |
HAUTEVILLE |
33 472,90 |
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MONTANT TOTAL HT |
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207 695,31 |
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Lot n°1 bardage - plancher bois et boublage : infructueux |
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Ce lot est estimé à 42 000€ HT |
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Une consultation a été lancée, les offres sont en cours |
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Contrat à passer au prochain conseil. |
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3-Subvention au C.N.S pour participation Yann ROCHERIEUX aux jeux olympiques:
Entendu exposé de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien décider octroi d’une subvention de 1500€ au C.N.S pour la participation de Yann ROCHERIEUX aux jeux olympiques de Pékin.
4- Subvention Base Nautique :
Entendu exposé de monsieur le Maire, le Conseil voudra bien décider octroi d’une subvention exceptionnelle de 15.000 € à la Base Nautique de Sciez.
5-Ports du Léman, transfert de propriété et de gestion du Port :
Sur proposition de Monsieur Vignaud, le Conseil voudra bien autoriser le retrait de la demande de mise à disposition du port de Sciez relatif au transfert de propriété et de gestion du port.
6-Approbation des modalités financières de la nouvelle affectation du DGS :
Entendu exposé de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien approuver les modalités financières de la nouvelle affectation du DGS.
Les documents relatifs aux questions à délibérer sont à votre disposition en Mairie.
COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
* QUESTIONS DIVERSES
* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
* RENDEZ-VOUS DU MOIS