CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL 

 

 

 

 

 

 


Madame, Monsieur

 

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:

 

 

Jeudi 24 juillet 2008, à 20 h 30

 

 

afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé

 

Comptant sur votre présence à cette séance

 

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée

 

 

SCIEZ le  16/07/2008

 

 

 

 

LE MAIRE

 

 

 

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU

24 juillet 2008

 

 

 

 

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

 

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23/06/2008

 

Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 23/06/2008, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.

 

COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

 

 

 

QUESTIONS A DELIBERER

 

 

 

1/ Approbation du rapport annuel 2007 du SIEM sur le prix et la qualité de l’eau

 

Vu la note de synthèse sur le prix et la qualité de l’eau 2007 communiquée aux élus en annexe de la présente convocation,  le Conseil voudra bien décider approbation du rapport  SIEM sur le prix et la qualité de l’eau 2007

 

2/ Convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers de retraite CNRACL

 

Sur proposition de monsieur le Maire, Le Conseil voudra bien  autoriser passation avec CDG 74 d’une convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers de retraite CNRACL

(coût d’environ 20 € par dossier)

 

3/ Convention de mandat SEDHS pour aménagement de l’entrée Ouest du Chef Lieu

 

Entendu exposé de monsieur le Maire Adjoint chargé de la voirie, le Conseil voudra bien autoriser conclusion d’un avenant n°1 à la Convention de mandat conclue  en mars 2003 avec la SEDHS pour aménagement de l’entrée Ouest du Chef Lieu, cet avenant ayant pour objet

- de résilier la convention de mandat

- de transférer au Maitre de l’ouvrage les contrats passés par le mandataire, au nom du mandant, dans le cadre de la convention de mandat 

 

4/ Aménagement d’un tourne à gauche sur RD 1005 : Approbation d’un avenant n°1 sur marché conclu le 18 juin 2007 avec l’entreprise Groppi

 

Sur proposition de monsieur le maire adjoint chargé de la voirie, le conseil voudra bien accepter un avenant n°1 en plus value de 8461,09 € HT sur le marché « Terrassements – Voirie – Génie Civil – Réseaux Secs » conclu le 18 juin 2007 avec l’entreprise Groppi

 

 

 

5/ Projet d’implantation d’une aire d’accueil des gens du voyage dans le secteur de Longeraie : Décision de lancement d’une procédure de révision simplifiée du PLU

 

Sur proposition de monsieur le Maire et en vue d’une éventuelle implantation d’une aire d’accueil des gens du voyage sur les propriétés départementales sises dans le secteur de Longeraie, le conseil voudra bien décider lancement d’une procédure de révision simplifiée du PLU

 

6/ Représentation communale au Conseil d’Administration de la Fédération Nationale des Stations Vertes

 

Sur proposition de monsieur le Maire, le Conseil voudra bien désigner monsieur Démolis Hubert pour représenter la commune de Sciez au conseil d’administration de la Fédération Nationale des Stations  Vertes

 

7/ Distribution du Flash Info par les services de la Poste

 

Entendu exposé de monsieur le Maire Adjoint chargé de la Communication, le Conseil voudra bien autoriser conclusion d’un accord avec le Groupe La Poste pour distribution du Flash Info (coût mensuel 276,14 € TTC)

 

8/ Subvention à l’association CRIAD-AFDI

 

Entendu exposé de monsieur le Maire, le Conseil voudra bien  décider octroi d’une subvention à l’association CRIAD-AFDI pour soutien à un projet de fabrication de miel à Madagascar

 

 

COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 

 

* QUESTIONS DIVERSES

 

* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

 

* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS

 

* RENDEZ-VOUS DU MOIS