Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:
Jeudi 24 juillet 2008, à 20 h 30
afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé
Comptant sur votre présence à cette séance
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée
SCIEZ le 16/07/2008
LE MAIRE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
24 juillet 2008
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23/06/2008
Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 23/06/2008, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS A DELIBERER
1/ Approbation du rapport annuel 2007 du SIEM sur le prix et la qualité de l’eau
Vu la note de synthèse sur le prix et la qualité de l’eau 2007 communiquée aux élus en annexe de la présente convocation, le Conseil voudra bien décider approbation du rapport SIEM sur le prix et la qualité de l’eau 2007
2/ Convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers de retraite CNRACL
Sur proposition de monsieur le Maire, Le Conseil voudra bien autoriser passation avec CDG 74 d’une convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers de retraite CNRACL
(coût d’environ 20 € par dossier)
3/ Convention de mandat SEDHS pour aménagement de l’entrée Ouest du Chef Lieu
Entendu exposé de monsieur le Maire Adjoint chargé de la voirie, le Conseil voudra bien autoriser conclusion d’un avenant n°1 à la Convention de mandat conclue en mars 2003 avec la SEDHS pour aménagement de l’entrée Ouest du Chef Lieu, cet avenant ayant pour objet
- de résilier la convention de mandat
- de transférer au Maitre de l’ouvrage les contrats passés par le mandataire, au nom du mandant, dans le cadre de la convention de mandat
4/ Aménagement d’un tourne à gauche sur RD 1005 : Approbation d’un avenant n°1 sur marché conclu le 18 juin 2007 avec l’entreprise Groppi
Sur proposition de monsieur le maire adjoint chargé de la voirie, le conseil voudra bien accepter un avenant n°1 en plus value de 8461,09 € HT sur le marché « Terrassements – Voirie – Génie Civil – Réseaux Secs » conclu le 18 juin 2007 avec l’entreprise Groppi
5/ Projet d’implantation d’une aire d’accueil des gens du voyage dans le secteur de Longeraie : Décision de lancement d’une procédure de révision simplifiée du PLU
Sur proposition de monsieur le Maire et en vue d’une éventuelle implantation d’une aire d’accueil des gens du voyage sur les propriétés départementales sises dans le secteur de Longeraie, le conseil voudra bien décider lancement d’une procédure de révision simplifiée du PLU
6/ Représentation communale au Conseil d’Administration de la Fédération Nationale des Stations Vertes
Sur proposition de monsieur le Maire, le Conseil voudra bien désigner monsieur Démolis Hubert pour représenter la commune de Sciez au conseil d’administration de la Fédération Nationale des Stations Vertes
7/ Distribution du Flash Info par les services de la Poste
Entendu exposé de monsieur le Maire Adjoint chargé de la Communication, le Conseil voudra bien autoriser conclusion d’un accord avec le Groupe La Poste pour distribution du Flash Info (coût mensuel 276,14 € TTC)
8/ Subvention à l’association CRIAD-AFDI
Entendu exposé de monsieur le Maire, le Conseil voudra bien décider octroi d’une subvention à l’association CRIAD-AFDI pour soutien à un projet de fabrication de miel à Madagascar
COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
* QUESTIONS DIVERSES
* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
* RENDEZ-VOUS DU MOIS