Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:

Vendredi 30 janvier 2009, à 20 h 30

afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé

Comptant sur votre présence à cette séance

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée

SCIEZ le  23/01/2009

LE MAIRE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU

30 janvier 2009

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 16/12/2008

Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 16/12/2008, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.

QUESTIONS A DELIBERER

1. Débat d’orientation budgétaire

2. Mise en souterrain des réseaux Jussy TR2

Proposition d’adoption du plan de financement proposé par SELEQ 74

3. Mise en souterrain des réseaux Excuvilly TR2

Proposition d’adoption du plan de financement proposé par SELEQ 74

4. Donation de la collection de l’association « La vie du passé » à la Commune de Sciez

Pour la réalisation du Musée de la Préhistoire

Proposition de passer et signer la convention avec « La vie du passé ».

5. Musée de la Préhistoire

Avenant N°1 à la convention signée le 11 juillet 2006 avec Alpes Contrôles pour le Contrôle Technique de Construction des travaux d’aménagement du Musée.

6. Ecole maternelle des Buclines

Avenants de régularisation du marché de travaux pour :

- Le lot N°11 : Métallerie PELLET

- Le lot N°1 : Entreprise GROPPI

7. Convention SELEQ 74 pour étude chauffage bois Les Crêts

8. Maîtrise d’œuvre RD 25 route de Perrignier Sécurisation

9. Accessibilité handicapés

10. Recouvrement de la contribution SIDISST par l’impôt local

11. Cession gratuite terrain voie communale de « chez Burnet »

12. Desserte voie et réseaux carré village avenue des Charmes, liaison poste cimetière : consultation entreprises

Les documents relatifs aux questions à délibérer sont à votre disposition en Mairie.

COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

* QUESTIONS DIVERSES

* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS

* RENDEZ-VOUS DU MOIS