ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 NOVEMBRE 2009

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 01-10-2009

Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 30 juin 2009, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.

QUESTIONS A DELIBERER

1 – Convention relative à la gestion dus site du Domaine de Guidou

Il s’agira d’entériner la proposition du Conservatoire de l’espace Littoral et des rivages lacustres de passer une convention pour gérer le domaine de Guidou entre le Conservatoire, la Commune, l’ONF, l’association pour la gestion du Domaine de Guidou et la L.P.O. (Voir pièces jointes).

2 – Approbation du décompte définitif concernant la surveillance de la plage été 2009

Suite à la convention de mise à disposition par le SDIS, de Maître-Nageurs-Sauveteurs pour la surveillance de la plage durant l’été 2009, il conviendra d’approuver le décompte définitif des prestations pour un montant de 17.008.72€ (voir pièces jointes)

3 – Création d’un poste d’adjoint Technique 2^ème classe

En vue de stagiériser un employé de la voirie, il conviendra de créer le poste correspondant à ses fonctions d’adjoint technique de 2^ème classe (voir P.J.)

4 – Décision modificative du Budjet Primitif 2009 n° 1

Il s’agira d’approuver les écritures comptables à intégrer au budget primitif 2009 concernant les travaux réalisés par le SELEQ 74 sur le réseau public d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de Communication pour le Tourne à gauche provisoire sur la RD 1005 (voir P.J.).

5 – Compte-rendu annuel de la concession de la distribution de gaz naturel sur la Commune en 2008 et avenant au cahier des charges de la Concession, modification de l’article 11 concernant la possibilité pour la collectivité de participer aux extensions du réseau de distribution de gaz naturel.

Il conviendra d’approuver le Compte-rendu annuel de la concession de la distribution de gaz naturel sur la Commune en 2008, ainsi que l’avenant au cahier des charges de la concession, modification de l’article 11 concernant la possibilité pour la collectivité de participer aux extensions du réseau de distribution de gaz naturel. (pièces à consulter en Mairie).

6 – Remplacement du camion-benne voirie

Il s’agira de donner pouvoir au Maire de procéder à un appel d’offres pour le remplacement du camion-benne, vétuste et devant être l’objet de coûteuses réparations et de signer le marché à procédure adaptée en découlant. (voir P.J.)

7 – Le Grenier : avenant n° 1 au marché de travaux lot 2 menuiseries extérieures

Il conviendra d’approuver l’avenant n°1 au marché de travaux lot 2 menuiseries intérieures, Entreprise Guy PERRACINO. (voir P.J)

8 – Le Grenier : Avenant n° 1 au marché de travaux lot 5 revêtements de sols souples

Il conviendra d’approuver l’avenant n°1 au marché de travaux lot N° 5 revêtements de sols souples, Entreprise Eurl Sols confort (voir P.J.)

COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

- Questions diverses

- Comptes-Rendus des commissions municipales

- Point sur les dossiers en cours/communications et questions orales des conseillers

- Rendez-vous du mois