Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:

Lundi 4 mai 2009, à 20 h 30

afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé

Comptant sur votre présence à cette séance

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée

SCIEZ le 27/04/2009

LE MAIRE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU

4 mai 2009

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 07-04-2009

Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 07/04/2009, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.

COMMUNICATIONS DU MAIRE

QUESTIONS A DELIBERER

1- OPAC – Chemin de la Rouette

Entendues explications de monsieur le maire, le conseil voudra bien se prononcer en faveur d’une cession ou d’un bail emphytéotique au profit de l’OPAC concernant le terrain communal sis chemin de la rouette destiné à la construction de 20 logements.

En cas de cession le conseil voudra bien valider la proposition financière de l’OPAC à hauteur de 150 000€.

2- Acquisition foncière : Filly

Sur proposition de monsieur le Maire, le conseil voudra donner pouvoirs au Maire de poursuivre discussions et négociation en vue d’une acquisition éventuelle du bien.

3- Autorisation d’exportation de licence IV

Sur proposition de monsieur le Maire, le conseil voudra bien autoriser monsieur Béroux à vendre sa licence IV hors de la commune.

4- Contrat Commune de Sciez/Orange pour accès WIFI au Port de Plaisance

Sur proposition de monsieur Vignaud, le conseil voudra bien donner pouvoirs au Maire de passer et signer avec Orange, un contrat de couverture WIFI sur le Port de plaisance pour un coût mensuel de 140€ HT.

5- Adhésion à l’association Rivages de France.

Sur proposition de monsieur le Maire, le conseil voudra autoriser adhésion à l’association Rivages de France, plateforme d’échange d’information sur l’actualité et de réflexion sur la gestion des espaces naturels littoraux.

6- Convention de servitude ERDF/Commune de Sciez

Sur proposition de monsieur le Maire, le Conseil voudra bien autoriser le Maire à passer et signer convention de servitude avec ERDF concernant la parcelle communale C428-286-3531 à « Champs sous Sciez ».

7- Acquisition de terrain en bordure du Foron le long du camping GCU

Sur proposition de monsieur le Maire, le conseil voudra donner pouvoir au Maire de passer et signer acte notarié et tout document relatif à l’acquisition de ce bien.

Les documents relatifs aux questions à délibérer sont à votre disposition en Mairie.

COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

* QUESTIONS DIVERSES

* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS

* COMMUNICATION DE M. HUVENNE SUR LA POLITIQUE JEUNESSE

* RENDEZ-VOUS DU MOIS