Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:

MARDI 16 DECEMBRE 2008, à  19 H

afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé

Comptant sur votre présence à cette séance

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée

SCIEZ le  09/12//2008

LE MAIRE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU

16 DECEMBRE 2008

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 17/11/2008

Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 17/11/2008, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.

QUESTIONS A DELIBERER

1-Recensement de la population 2009

Pour préparer et réaliser l’enquête de recensement, la Commune doit mettre en œuvre des moyens humains, matériels et financiers. Les charges et l’organisation à mettre en place dépendent de la taille de la Commune.

- Fixation du nombre d’agents recenseurs à 10

- Indemnités et primes

2-Participation des séjours des enfants à l’UFOVAL

La Commune ayant pris la décision de signer et de renouveler la convention pour favoriser le départ des enfants de Sciez en centre de vacances.

- Fixation de la participation à 5 euros par jour et par enfant.

3-Opération de l’aménagement de l’entrée Ouest du Chef-Lieu (n°705)

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien donner pourvoir au Maire de signer les différents avenants de transfert SEDHS/DDE concernant l’aménagement de l’entrée ouest du chef-lieu .

- L’avenant N°1 de transfert (M03-218)  DDE,

- L’avenant N°1 de transfert (M03-141), Willem Den Hengst,

- L’avenant N°1 de transfert (M03-141), Philippe LAUWERS

4- Incidence environnementale de l’aménagement de la scène sur l’eau au Port :

Sur proposition de Monsieur Christian VIGNAUD, Le Conseil voudra bien donner pouvoir au Maire de signer les  frais d’étude des bureaux CONUS et BIGNENS. SA.

5- Tarifs 2009 du port de plaisance

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien approuver les tarifs 2009 du port de plaisance.

6- Frais d’expulsion LEMAN EVASION

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien donner pouvoir au Maire afin de régler les différents frais occasionnés par l’expulsion de LEMAN EVASION.

7-Adhésion à la Convention de fonctionnement avec les communes ayant signé le Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance, le TGI et le Département.

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien autoriser le Maire à signer la convention relative au fonctionnement de l’antenne de justice et du droit en Chablais, avenant N°2.

8-Transfert des charges au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Bas-Chablais.

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien accepter le transfert des charges des communes vers le CIAS.

9-Loi SRU

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien autoriser le Maire à organiser la mise en place des participations voirie et réseaux.

10-Convention d’affermage de la Cantine Scolaire

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien autoriser le Maire à signer la convention d’affermage du restaurant scolaire.

11- Désignation d’un nouvel avocat conseil

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien donner pouvoir au Maire afin de signer le contrat avec Maîtres REBOTIER-ROSSI et associés, avocats pour la défense de la Commune en remplacement de Maître DUVAUT .

12.Régularisation du marché construction école maternelle avenant N°1 Lot 11

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien donner pouvoir au Maire de signer la régularisation de l’avenant N°1 lot 11, construction de l’école maternelle des Buclines.

13. Convention d’occupation de l’aire des gens du voyage provisoire et dédommagement perte d’exploitation

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil voudra bien donner pouvoir au Maire de signer la convention d’occupation de l’aire des gens du voyage et de la perte d’exploitation en faveur de Monsieur VUATTOUX Jean-Claude.

Les documents relatifs aux questions à délibérer sont à votre disposition en Mairie.

COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

* QUESTIONS DIVERSES

* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS

* RENDEZ-VOUS DU MOIS