Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:
Jeudi 18 septembre 2008, à 20 h 30
afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé
Comptant sur votre présence à cette séance
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée
SCIEZ le 10/09/2008
LE MAIRE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
18 septembre 2008
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 11/08/2008
Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 11/08/2008, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
- Invitation de monsieur Olivier BARRAT, membre élu de la C.C.B.C. pour présentation d’un nouveaux concept de collecte des ordures ménagères, élaboré par la C.C.B.C.
- Information concernant les effectifs et l’application des circulaires de rentrée : aménagement de la semaine scolaire. Loi du 20 août 2008 : droit d’accueil au profit des élèves.
QUESTIONS A DELIBERER
1-Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un autocar pour le ramassage scolaire :
Entendu exposé de monsieur Jean-Luc Bidal, et afin de permettre d’assurer le service de ramassage scolaire, le conseil voudra bien donner pouvoirs au Maire de passer et signer convention de mise à disposition de véhicule avec l’entreprise TESTE pour une durée du 10 mois à raison de 1 855€ HT par mois.
2-Aménagement du 1er étage du bâtiment communal Le Grenier-Musée de la Préhistoire : Avenant N°1 au contrat de maitrise d’œuvre avec Architecture Concept
Le conseil voudra bien donner pouvoirs au Maire de passer et signer un avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre signé le 23 juin 2006 avec le bureau Architecture Concept à Douvaine, pour l’aménagement du 1er étage du bâtiment communal « Le Grenier » destiné au Musée de la Préhistoire.
3-Révision-élaboration du P.LU. : Désignation du cabinet d’urbanistes et pouvoirs au maire de passer contrat de mission
Sur proposition de monsieur le Maire, le conseil voudra bien donner pouvoirs au Maire de passer et signer contrat de mission avec le cabinet d’urbanistes retenu par la commission de travail P.L.U. :
- Le groupement solidaire de moyens et de compétences dénommé « Groupement Territoires », composé d’un urbaniste architecte, d’un ingénieur environnement, d’un ingénieur et de deux géomètres-expert.
- Montant total de la mission : 70 221€ HT.
4- Subventions exceptionnelles aux associations :
- AMCA : Remboursement des frais engagés par l’association pour le bal du 14 juillet : 850€
- EMS : Organisation de la fête de la musique : 1 000€
- Association pour la Promotion du Port de Sciez : Bordée 2008 à Barcelone : 2 000€
- Cercle d’Echecs d’Evian : 80€
- Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme : Poste de secours dans le cadre du Festival du Soleil en Juillet 2008 : 350€
5- Sécurisation RD25 route de Perrignier : Pouvoirs au Maire de lancer consultation en maîtrise d’œuvre pour la phase projet et chantier.
Le conseil voudra bien autoriser le Maire à lancer consultation en maîtrise d’œuvre pour la phase projet et chantier de la sécurisation de la RD25 route de Perrignier.
6-Décision d’exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle N°AH48 sise « résidence de la Renouillière »
Le conseil voudra bien autoriser préemption de la parcelle N°AH48 sise « Résidence de la Renouillière » selon l’estimation des domaines en cours.
7- Contrat d’apprentissage
Le conseil voudra bien donner pouvoirs au Maire de passer et signer un contrat d’apprentissage avec Mademoiselle DUTRUEL Déborah qui prépare un BTS « Aménagements paysagers » en alternance. Coût mensuel brut : 964.37€, aide de l’état (Région Rhône Alpes) : 1 000€ annuel.
Monsieur Patrick Neuvecelle, responsable de l’aménagement paysager au sein du service technique, est proposé comme maître d’apprentissage.
8- Représentation communale aux Commissions Locales d’Insertion
Le conseil voudra bien désigner deux membres du conseil municipal (un titulaire et un suppléant) pour représenter la commune dans les commissions locales d’insertion.
Les documents relatifs aux questions à délibérer sont à votre disposition en Mairie.
COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
* QUESTIONS DIVERSES
* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
* RENDEZ-VOUS DU MOIS