Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:

Mercredi 27 janvier 2010 à 20 h

afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé

Comptant sur votre présence à cette séance

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée

SCIEZ le  19/01/2010

LE MAIRE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU

27 janvier 2010

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 21 DECEMBRE 2009

Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 21/12/2009, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.

QUESTIONS A DELIBERER

1. Débat d’orientation budgétaire.

2. Contrat de développement Rhône-Alpes « Géologie générale du Chablais ».

3. LTI : proposition de maintenance du Service Informatique et remplacement de matériel

4. Convention relative à la gestion du site du Domaine de Guidou.

5. Proposition de recouvrement des contributions au SIDISST par l’impôt local.

6. Remboursement de trois conteneurs du port par la CCBC

7. Débats PLU sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement de la Commune (article L123.9 du Code de l’Urbanisme),

8. Renouvellement du Contrat Provalys-Gaz de France-bâtiment le Grenier

Les documents relatifs aux questions à délibérer sont à votre disposition en Mairie.

COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

* QUESTIONS DIVERSES

* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS

* RENDEZ-VOUS DU MOIS   

* INFORMATION DU MAIRE SUR UN SOUTIEN A HAÏTI