COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/03/2008
PRESENTS
Mesdames Roch Monique, Borcard Jacqueline, Longuet Odile, Bourgeois Fatima, Letur Antoinette, Henry Jeanine, Braize Liliane, Kabut Florence, Badaire Corinne, Françoise Erba, Fillion Sandrine, Vuattoux Georgette,
Messieurs Bidal Jean-Luc, Triverio Christian, Vignaud Christian, Démolis Hubert, Reale Richard, Truchot Hervé, Couasnon Thierry, Pierron André, Appert Nicolas, Bidal Claude, Kupper Lionel, Huvenne Bernard, Cattaneo Diego
PROCURATIONS
Eme Jean-Pierre à Longuet Odile, Marre Michèle à Kabut Florence,
ABSENTS EXCUSES
Néant
ABSENTS
Election du Maire et des Adjoints au Maire
1. Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean Luc Bidal, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Mlle Fillon Sandrine a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
2. Élection du maire
2.1. Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 25 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2. Constitution du bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : ...........................
Madame Roch Monique et monsieur Cattanéo Diego..................................
2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.
Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.
2.4. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 27
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] 27
e. Majorité absolue [1] 15
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS (dans l’ordre alphabétique) |
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS |
|
En chiffres |
En toutes lettres |
|
|
|
|
Bidal Claude |
5 |
Cinq |
Bidal Jean Luc |
19 |
Dix neuf |
Erba Françoise |
2 |
Deux |
Triverio Christian |
1 |
Un |
........................................................................ |
.............................. |
................................................................... |
2.7. Proclamation de l’élection du maire
Monsieur BIDAL Jean Luc a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
3. Élection des adjoints
Sous la présidence de Monsieur BIDAL Jean Luc, élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
3.1. Nombre d’adjoints
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 à L. 2122-2-1 du CGCT, la commune peut disposer de huit adjoints au maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de huit adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à huit le nombre des adjoints au maire.
3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté que trois listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.
3.3. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 27
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] 27
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
|
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS |
|
En chiffres |
En toutes lettres |
|
|
|
|
TRIVERIO Christian |
20 |
Vingt |
BIDAL Claude |
5 |
Cinq |
ERBA Françoise |
2 |
Deux |
............................................................ |
.............................. |
................................................................... |
3.6. Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Triverio Christian. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, savoir : 1/Triverio Christian, 2/ Roch Monique, 3/ Vignaud Christian, 4/ Borcard Jacqueline, 5/ Demolis Hubert, 6/ Longuet Odile, 7/ Bourgeois Fatima, 8/ Eme Jean Pierre
4. Observations et réclamations
Sandrine Fillon, secrétaire de séance, formule l’observation suivante : « monsieur Christian Vignaud s’est absenté de la séance de 20h55 à 21h02 sans en informer le conseil au préalable. J’ajoute qu’il est allé dans les bureaux situés au 1° étage de la mairie afin de créer et imprimer des listes de suggestion d’adjoints pour le compte de Triverio Christian, tête de liste ».............................................................................................................................
5. Clôture du procès-verbal
Le procès-verbal annexé au présent compte-rendu, dressé en double exemplaire et clos, le 21 mars 2008, à vingt et une heures et quarante cinq minutes a été, après lecture, signé par le maire le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.
COMMUNICATION DU MAIRE
Monsieur Jean Luc Bidal prononce discours d’investiture et formule vœux que la nouvelle assemblée communale se mette à l’ouvrage le plus rapidement possible dans une ambiance sereine loin des arcanes partisanes
COMPTE-RENDU DE SEANCE DRESSE LE 25/03/2008 PAR LE SECRETAIRE ELU PAR SES PAIRS PRESENTS EN L'ASSEMBLEE COMMUNALE DU 21/03/ 2008
SIGNE
FILLON SANDRINE
SECRETAIRE DE SEANCE
Vu pour être affiché le 26/03/2008 conformément aux prescriptions de l'article L 221.25
du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire