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INFOS LOCALES - MARDI 24 JUIN 2014 |
| Échos du dernier Conseil Municipal [Source : PAZM] |
| L’assemblée communale s’est réunie en séance publique mardi 17 juin, lors de cette réunion, les élus locaux ont auditionné le conseiller régional Jean-Paul Moille qui a présenté le fonctionnement de la région et ses domaines de compétences. Une intervention qui a suscité diverses questions de la part des nouveaux élus mais également des plus anciens. Parmi les sujets qui ont retenu l’intérêt des conseillers municipaux figurent le rapport région/SNCF, le projet du CEVA, l’éducation, les ressources directes ou indirectes de la région, son budget global, autant de domaines pour lesquels le conseiller régional Jean-Paul Moille a su apporter à l’assistance des explications détaillées permettant à chacun de mieux comprendre le fonctionnement de la région Rhône Alpes. |
À l’ordre du jour du conseil, moins d’une dizaine de questions étaient inscrites pour cette séance. Les élus ont délibéré favorablement à propos de la composition de la commission communale des impôts directs et de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Au chapitre des finances communales, le conseil a voté à l’unanimité l’approbation de plan de financement concernant le SYANE, les travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et sur les réseaux de télécommunication sur le secteur ‘Pantet les Crêts’.
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| Parmi les autres sujets traités lors de ce conseil : Le retrait du projet local de publicité, un avenant pour les lots 5 et 7 concernant l’aménagement et la réhabilitation de l’école maternelle des Crêts et la cession d’une parcelle communale à Léman habitat. Concernant la désaffection du chemin rural des Marais et du lancement de l’enquête publique, ainsi que de la modification du tableau indicatif des emplois communaux, le conseil a voté à la majorité des voix moins une abstention exprimée par Bernard Huvenne. À propos de la dénomination d’une voie communale au nom de Jean Guyon, le conseil a adopté à la majorité des voix moins 1 abstention Nathalie Brothier et 2 contre ( Bernard Huvenne et Marie-Christine Torrente). |
| (+d'Infos avec le procès-verbal officiel de la séance du 17/06/2014 sur ce lien) |